Permis de construire Logement N° 01120316S0007

Permis de construire n° 01120316S0007 à Lézignan-Corbières pour 81 m² de logement, 32 Che De Saint Esteve

Territoire

Aude (11)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 7 avril 2016

Dossier PC n° 01120316S0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 7 avril 2016 à Lézignan-Corbières (Aude, Occitanie), le permis de construire n° 01120316S0007 porte sur un projet situé 32 Che De Saint Esteve.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 81 m² de surface de plancher sur un terrain de 366 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BB204. L'ensemble des 539 permis de construire et déclarations préalables référencés à Lézignan-Corbières est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/04/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

366 m²

Surface créée

81 m²

Variation nette

+81 m²

Surface totale après

81 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/03/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

7 avril 2016

Ouverture de chantier (DOC)

15/03/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 11 mois

Dépôt
15/03/2017
Autorisation
07/04/2016
3
Chantier (DOC)
15/03/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lézignan-Corbières

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BB204

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lézignan-Corbières Code postal 11200 Identifiant INSEE 11203
Département
Aude (11)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 81 m²
Total 0 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 81 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NARBONNE (11100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01120316S0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 11203 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 7 avril 2016
Date de dépôt 15/03/2017
Dernière mise à jour (DPC) 06/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 81 m² de surface de plancher sur un terrain de 366 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 32 Che De Saint Esteve, à Lézignan-Corbières (11200).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 7 avril 2016, ouverture de chantier le 15 mars 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01120316S0007, déposé en mairie de Lézignan-Corbières.

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