Permis de construire Logement N° 0111442300010

Permis de construire n° 0111442300010 à Fitou pour 123 m² de logement, 23 Rue Clos De Bellevue

Territoire

Aude (11)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 16 mai 2023

Dossier PC n° 0111442300010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 23 Rue Clos De Bellevue, le permis de construire n° 0111442300010 a été délivré le 16 mai 2023 à Fitou (Aude, Occitanie).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 123 m² de surface de plancher sur un terrain de 778 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B1950. L'ensemble des 190 permis de construire et déclarations préalables référencés à Fitou est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/05/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

778 m²

Surface créée

123 m²

Variation nette

+123 m²

Surface totale après

123 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/09/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

16 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

26/09/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
26/09/2023
Autorisation
16/05/2023
3
Chantier (DOC)
26/09/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Fitou

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B1950

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Fitou Code postal 11510 Identifiant INSEE 11144
Département
Aude (11)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²
Total 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BAGNOLEX DE L'ORNE (61140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0111442300010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 11144 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 16 mai 2023
Date de dépôt 26/09/2023
Dernière mise à jour (DPC) 01/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 123 m² de surface de plancher sur un terrain de 778 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 23 Rue Clos De Bellevue, à Fitou (11510).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 16 mai 2023, ouverture de chantier le 26 septembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0111442300010, déposé en mairie de Fitou.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Fitou

Autres types d'autorisations à Fitou