Permis de construire Logement N° 01111512D0009

Permis de construire n° 01111512D0009 à Cuxac-Cabardès pour 154 m² de logement, 12 Lot Les Pailleres La Cazalles

Territoire

Aude (11)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 28 février 2013

Dossier PC n° 01111512D0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01111512D0009, délivré le 28 février 2013 à Cuxac-Cabardès (Aude, Occitanie), porte sur un projet situé 12 Lot Les Pailleres La Cazalles.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 154 m² de surface de plancher sur un terrain de 655 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est E511. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aude en 2012 (médiane : environ 1 an 2 mois). Au total, 45 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cuxac-Cabardès sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/02/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

655 m²

Surface existante avant

159 m²

Surface créée

154 m²

Variation nette

-5 m²

Surface totale après

154 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/03/2014. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 février 2013

Ouverture de chantier (DOC)

22/07/2013

Achèvement (DAACT)

12/03/2014

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

1 an

Dépôt
01/01/2012
Autorisation
28/02/2013
Chantier (DOC)
22/07/2013
4
Achèvement (DAACT)
12/03/2014

Localisation du projet à Cuxac-Cabardès

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

E511

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Cazalles

Territoires administratifs

Commune
Cuxac-Cabardès Code postal 11390 Identifiant INSEE 11115
Département
Aude (11)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 159 m² 154 m² 0 m² 159 m² 0 m² -5 m² 154 m²
Total 159 m² 154 m² 0 m² 159 m² 0 m² -5 m² 154 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CUXAC-CABARDES (11390)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01111512D0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 11115 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 28 février 2013
Date de dépôt 01/01/2012
Dernière mise à jour (DPC) 05/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 154 m² de surface de plancher sur un terrain de 655 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 12 Lot Les Pailleres La Cazalles, à Cuxac-Cabardès (11390).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 28 février 2013, ouverture de chantier le 22 juillet 2013, achèvement déclaré le 12 mars 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01111512D0009, déposé en mairie de Cuxac-Cabardès.

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