Permis de construire Logement N° 0110512200001

Permis de construire n° 0110512200001 à Brézilhac pour 156 m² de logement, Les Gascous

Territoire

Aude (11)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 2 février 2023

Dossier PC n° 0110512200001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Brézilhac (Aude, Occitanie), le permis de construire n° 0110512200001 a été délivré le 2 février 2023, pour un projet situé Les Gascous.

Le projet déclaré est une opération d'extension sans transformation, portant sur 156 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 067 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement créé, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé, un architecte est intervenu sur le dossier et les parcelles cadastrales concernées sont B529, B530, B531. Ce dossier est l'un des 13 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brézilhac.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/02/2023

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

2 067 m²

Surface existante avant

153 m²

Surface créée

156 m²

Variation nette

+156 m²

Surface totale après

309 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/02/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 février 2023

Ouverture de chantier (DOC)

02/02/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Dépôt
02/02/2023
Autorisation
02/02/2023
3
Chantier (DOC)
02/02/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Brézilhac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B529 B530 B531

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Gascous

Territoires administratifs

Commune
Brézilhac Code postal 11270 Identifiant INSEE 11051
Département
Aude (11)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Abri de jardin, Autre annexe
Architecte Oui

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 153 m² 156 m² 0 m² 0 m² 0 m² 156 m² 309 m²
Total 153 m² 156 m² 0 m² 0 m² 0 m² 156 m² 309 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BREZILHAC (11270)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0110512200001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 11051 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 2 février 2023
Date de dépôt 02/02/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 156 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 067 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Les Gascous, à Brézilhac (11270).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 2 février 2023, ouverture de chantier le 2 février 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0110512200001, déposé en mairie de Brézilhac.

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