Permis de construire Logement N° 0110242500002

Permis de construire n° 0110242500002 à Bages pour 104 m² de logement, Le Clos de la Condamine

Territoire

Aude (11)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 10 juin 2025

Dossier PC n° 0110242500002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0110242500002, délivré le 10 juin 2025 à Bages (Aude, Occitanie), porte sur un projet situé Le Clos de la Condamine.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 104 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 390 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 06/07/2025, soit 26 jours après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 2739, B 2742. Le catalogue recense 45 permis de construire et déclarations préalables à Bages, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/06/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

390 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/07/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

10 juin 2025

Ouverture de chantier (DOC)

06/07/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

26 jours

Dépôt
10/06/2025
Autorisation
10/06/2025
3
Chantier (DOC)
06/07/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bages

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B 2739 B 2742

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bages Code postal 11100 Identifiant INSEE 11024
Département
Aude (11)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 390 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 104 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BAGES (11100)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0110242500002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 11024 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 10 juin 2025
Date de dépôt 10/06/2025
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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