Permis de construire Logement N° 01100919D0009

Permis de construire n° 01100919D0009 à Alzonne pour 62 m² de logement, rue de Fresquel Lotissement Le Moulin du Reillou Alzo

Territoire

Aude (11)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 19 décembre 2019

Dossier PC n° 01100919D0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01100919D0009, délivré le 19 décembre 2019 à Alzonne (Aude, Occitanie), porte sur un projet situé rue de Fresquel Lotissement Le Moulin du Reillou Alzo.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T3. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 60 m², le programme représente 62 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle WA 325. Le catalogue recense 83 permis de construire et déclarations préalables à Alzonne, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

19/12/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

60 m²

Surface créée

62 m²

Variation nette

+62 m²

Surface totale après

62 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 19 décembre 2019. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

19 décembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
19/12/2019
2
Autorisation
19/12/2019
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Alzonne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

WA 325

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Le Moulin Du Reillou Alzo

Territoires administratifs

Commune
Alzonne Code postal 11170 Identifiant INSEE 11009
Département
Aude (11)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 60 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 62 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 62 m² 0 m² 0 m² 0 m² 62 m² 62 m²
Total 0 m² 62 m² 0 m² 0 m² 0 m² 62 m² 62 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ALZONNE (11170)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01100919D0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 11009 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 19 décembre 2019
Date de dépôt 19/12/2019
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Alzonne

Autres types d'autorisations à Alzonne