Permis de construire Logement N° 01044315C0002

Permis de construire n° 01044315C0002 à Vougrey pour 147 m² de logement, route Departementale N 81

Territoire

Aube (10)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 16 décembre 2015

Dossier PC n° 01044315C0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 16 décembre 2015 à Vougrey (Aube, Grand Est), le permis de construire n° 01044315C0002 porte sur un projet situé route Departementale N 81.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 147 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 17 485 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 27/02/2019. L'ouverture de chantier a été déclarée le 06/01/2016, soit 21 jours après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZC 9.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/12/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

17 485 m²

Surface créée

147 m²

Variation nette

+147 m²

Surface totale après

147 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 27/02/2019. Le chantier a duré 3 ans 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert 21 jours après l'autorisation.

Autorisation

16 décembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

06/01/2016

Achèvement (DAACT)

27/02/2019

Délai autorisation - chantier

21 jours

Durée du chantier

3 ans 1 mois

Délai total

3 ans 2 mois

Dépôt
27/02/2019
Autorisation
16/12/2015
Chantier (DOC)
06/01/2016
4
Achèvement (DAACT)
27/02/2019

Localisation du projet à Vougrey

Le dossier vise la parcelle cadastrale ZC 9.

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZC 9

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vougrey Code postal 10210 Identifiant INSEE 10443
Département
Aube (10)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 17 485 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 147 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²
Total 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LANTAGES (10210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01044315C0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 10443 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 16 décembre 2015
Date de dépôt 27/02/2019
Dernière mise à jour (DPC) 03/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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