Permis de construire n° 01043521C0002 à Villy-le-Maréchal pour 1 468 m² de locaux, Champ Rouge
Territoire
Aube (10)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 19 novembre 2021
Dossier PC n° 01043521C0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01043521C0002, délivré le 19 novembre 2021 à Villy-le-Maréchal (Aube, Grand Est), porte sur un projet situé Champ Rouge.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 1 468 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 468 m² en exploitation agricole et forestière.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZB6. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aube en 2021 (médiane : environ 9 mois). Au total, 23 permis de construire et déclarations préalables référencés à Villy-le-Maréchal sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 19 novembre 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
19 novembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Villy-le-Maréchal
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Champ Rouge
Territoires administratifs
- Commune
- Villy-le-Maréchal Code postal 10800 Identifiant INSEE 10435
- Département
- Aube (10)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 1 468 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 468 m² | 1 468 m² |
| Total | 0 m² | 1 468 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 468 m² | 1 468 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 1 468 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 468 m² | 1 468 m² |
| Total locaux | 0 m² | 1 468 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 468 m² | 1 468 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHAOURCE (10210)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01043521C0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 10435 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 19 novembre 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |