Permis de construire n° 01039115C0002 à Vailly pour 175 m² de logement, Grande Rue Rue Des Haies
Territoire
Aube (10)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 14 mars 2016
Dossier PC n° 01039115C0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Vailly (Aube, Grand Est), le permis de construire n° 01039115C0002 a été délivré le 14 mars 2016, pour un projet situé Grande Rue Rue Des Haies.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 175 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB10. L'instruction du dossier a duré 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Aube pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 31 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vailly.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/11/2017. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
14 mars 2016
Ouverture de chantier (DOC)
08/08/2016
Achèvement (DAACT)
24/11/2017
Délai autorisation - chantier
près de 5 mois
Durée du chantier
1 an 3 mois
Délai total
1 an 8 mois
Localisation du projet à Vailly
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 175 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 175 m² | 175 m² |
| Total | 0 m² | 175 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 175 m² | 175 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHARMONT-SOUS-BARBUISE (10150)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01039115C0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 10391 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 14 mars 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |