Permis de construire n° 0103871700025 à Troyes pour 96 m² de locaux, Boulevard Henri Barbusse
Territoire
Aube (10)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 7 août 2017
Dossier PC n° 0103871700025
Demandeur
ASSOC DIOCESAINE DE TROYES
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0103871700025, délivré le 7 août 2017 à Troyes (Aube, Grand Est), porte sur un projet situé Boulevard Henri Barbusse. ASSOC DIOCESAINE DE TROYES figure comme demandeur du dossier.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 96 m² de surface de plancher sur un terrain de 31 066 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 96 m² en équipements publics.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AS23, AS24, AS25. L'ensemble des 640 permis de construire et déclarations préalables référencés à Troyes est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 13/09/2020. Le chantier a duré 1 an 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
7 août 2017
Ouverture de chantier (DOC)
22/10/2018
Achèvement (DAACT)
13/09/2020
Délai autorisation - chantier
1 an 2 mois
Durée du chantier
1 an 10 mois
Délai total
3 ans 1 mois
Localisation du projet à Troyes
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Équipement d'intérêt collectif et services publics |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 2 319 m² | 96 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 96 m² | 2 415 m² |
| Total | 2 319 m² | 96 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 96 m² | 2 415 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Équipements publics | 2 319 m² | 96 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 96 m² | 2 415 m² |
| Total locaux | 2 319 m² | 96 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 96 m² | 2 415 m² |
Caractéristiques des locaux
Type de service public : Enseignement et recherche
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
ASSOC DIOCESAINE DE TROYES
- Catégorie
- Association
- Catégorie juridique
- Association déclarée
- SIREN
- 780348074
- SIRET
- 78034807400011
- Code APE (NAF)
- 94.91Z - Activités des organisations religieuses
- Taille d'entreprise
- PME - 20-49 salariés
- Année de création
- 1900
- Localisation
- TROYES (10000)
Autres dossiers de ASSOC DIOCESAINE DE TROYES
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0103871700025 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 10387 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 7 août 2017 |
| Date de dépôt | 22/10/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |