Permis de construire Logement N° 01034415C0011

Permis de construire n° 01034415C0011 à Saint-Léger-près-Troyes pour 91 m² de logement, 4 Rue Du Pont

Territoire

Aube (10)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 23 octobre 2015

Dossier PC n° 01034415C0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 4 Rue Du Pont, le permis de construire n° 01034415C0011 a été délivré le 23 octobre 2015 à Saint-Léger-près-Troyes (Aube, Grand Est).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 800 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est C443. Ce dossier est l'un des 66 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Léger-près-Troyes.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/10/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

800 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/01/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

23 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

24/01/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
24/01/2016
Autorisation
23/10/2015
3
Chantier (DOC)
24/01/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Léger-près-Troyes

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

C443

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Léger-près-Troyes Code postal 10800 Identifiant INSEE 10344
Département
Aube (10)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROSIERES-PRES-TROYES (10430)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01034415C0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 10344 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 23 octobre 2015
Date de dépôt 24/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 05/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 800 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 4 Rue Du Pont, à Saint-Léger-près-Troyes (10800).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 23 octobre 2015, ouverture de chantier le 24 janvier 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01034415C0011, déposé en mairie de Saint-Léger-près-Troyes.

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