Permis de construire Logement N° 01032913C0005

Permis de construire n° 01032913C0005 à Rouilly-Saint-Loup pour 122 m² de logement, Residences St Loup

Territoire

Aube (10)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 10 octobre 2013

Dossier PC n° 01032913C0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01032913C0005, délivré le 10 octobre 2013 à Rouilly-Saint-Loup (Aube, Grand Est), porte sur un projet situé Residences St Loup.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 122 m² de surface de plancher sur un terrain de 877 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZO4. Ce dossier est l'un des 51 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rouilly-Saint-Loup.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/10/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

877 m²

Surface créée

122 m²

Variation nette

+122 m²

Surface totale après

122 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/01/2015. Le chantier a été mené en 4 jours, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 octobre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

03/01/2015

Achèvement (DAACT)

07/01/2015

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Durée du chantier

4 jours

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
03/01/2015
Autorisation
10/10/2013
Chantier (DOC)
03/01/2015
4
Achèvement (DAACT)
07/01/2015

Localisation du projet à Rouilly-Saint-Loup

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZO4

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rouilly-Saint-Loup Code postal 10800 Identifiant INSEE 10329
Département
Aube (10)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²
Total 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TROYES (10000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01032913C0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 10329 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 10 octobre 2013
Date de dépôt 03/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 122 m² de surface de plancher sur un terrain de 877 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Residences St Loup, à Rouilly-Saint-Loup (10800).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 10 octobre 2013, ouverture de chantier le 3 janvier 2015, achèvement déclaré le 7 janvier 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01032913C0005, déposé en mairie de Rouilly-Saint-Loup.

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