Permis de construire Locaux N° 01027415W0005

Permis de construire n° 01027415W0005 à Orvilliers-Saint-Julien pour 576 m² de locaux, Voie De Marigny

Territoire

Aube (10)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 17 février 2016

Dossier PC n° 01027415W0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01027415W0005, délivré le 17 février 2016 à Orvilliers-Saint-Julien (Aube, Grand Est), porte sur un projet situé Voie De Marigny.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 576 m² de surface de plancher sur un terrain de 38 680 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 576 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZK19. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Aube pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). L'ensemble des 23 permis de construire et déclarations préalables référencés à Orvilliers-Saint-Julien est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/02/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

38 680 m²

Surface existante avant

1 760 m²

Surface créée

576 m²

Variation nette

+576 m²

Surface totale après

2 336 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 février 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

17 février 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
17/02/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Orvilliers-Saint-Julien

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

ZK19

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Orvilliers-Saint-Julien Code postal 10170 Identifiant INSEE 10274
Département
Aube (10)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 1 760 m² 576 m² 0 m² 0 m² 0 m² 576 m² 2 336 m²
Total 1 760 m² 576 m² 0 m² 0 m² 0 m² 576 m² 2 336 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 1 760 m² 576 m² 0 m² 0 m² 0 m² 576 m² 2 336 m²
Total locaux 1 760 m² 576 m² 0 m² 0 m² 0 m² 576 m² 2 336 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ORVILLIERS-SAINT-JULIEN (10170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01027415W0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 10274 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 17 février 2016
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 03/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 576 m² de surface de plancher sur un terrain de 38 680 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Voie De Marigny, à Orvilliers-Saint-Julien (10170).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 17 février 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01027415W0005, déposé en mairie d'Orvilliers-Saint-Julien.

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