Permis de construire Logement N° 01013825E0001

Permis de construire n° 01013825E0001 à Épagne pour 387 m² de logement, 24 Grande Rue

Territoire

Aube (10)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 13 mars 2025

Dossier PC n° 01013825E0001

Demandeur

AIT EPAGNE

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 13 mars 2025 à Épagne (Aube, Grand Est), le permis de construire n° 01013825E0001 porte sur un projet situé 24 Grande Rue. Le demandeur déclaré est AIT EPAGNE.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 387 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 278 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZD40, ZD41, ZD42. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aube pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 12 permis de construire et déclarations préalables référencés à Épagne.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/03/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

7 278 m²

Surface existante avant

55 m²

Surface créée

387 m²

Variation nette

+332 m²

Surface totale après

387 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 mars 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

13 mars 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
13/03/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Épagne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZD40 ZD41 ZD42

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Épagne Code postal 10500 Identifiant INSEE 10138
Département
Aube (10)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Type de résidence Autre résidence
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 55 m² 387 m² 0 m² 55 m² 0 m² 332 m² 387 m²
Total 55 m² 387 m² 0 m² 55 m² 0 m² 332 m² 387 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

AIT EPAGNE

Voir les 2 autorisations
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
938835436
SIRET
93883543600016
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création
2024
Localisation
EPAGNE (10500)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01013825E0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 10138 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 13 mars 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 03/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 387 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 278 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 24 Grande Rue, à Épagne (10500).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
La demande a été déposée par AIT EPAGNE et accordée le 13 mars 2025.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 13 mars 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01013825E0001, déposé en mairie d'Épagne.

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