Permis de construire Logement N° 01008613W0001

Permis de construire n° 01008613W0001 à Charny-le-Bachot pour 86 m² de logement, 25 Rue Saint-Etienne

Territoire

Aube (10)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 27 décembre 2013

Dossier PC n° 01008613W0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 25 Rue Saint-Etienne, le permis de construire n° 01008613W0001 a été délivré le 27 décembre 2013 à Charny-le-Bachot (Aube, Grand Est).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 86 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 065 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A764. Au total, 12 permis de construire et déclarations préalables référencés à Charny-le-Bachot sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/12/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 065 m²

Surface créée

86 m²

Variation nette

+86 m²

Surface totale après

86 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/07/2015. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 décembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

27/02/2014

Achèvement (DAACT)

01/07/2015

Délai autorisation - chantier

2 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
01/07/2015
Autorisation
27/12/2013
Chantier (DOC)
27/02/2014
4
Achèvement (DAACT)
01/07/2015

Localisation du projet à Charny-le-Bachot

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A764

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Charny-le-Bachot Code postal 10380 Identifiant INSEE 10086
Département
Aube (10)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 86 m² 0 m² 0 m² 0 m² 86 m² 86 m²
Total 0 m² 86 m² 0 m² 0 m² 0 m² 86 m² 86 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PLANCY-L ABBAYE (10380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01008613W0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 10086 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 27 décembre 2013
Date de dépôt 01/07/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 86 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 065 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 25 Rue Saint-Etienne, à Charny-le-Bachot (10380).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 27 décembre 2013, ouverture de chantier le 27 février 2014, achèvement déclaré le 1 juillet 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01008613W0001, déposé en mairie de Charny-le-Bachot.

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