Permis de construire Logement N° 0092731600001

Permis de construire n° 0092731600001 à Saint-Pierre-de-Rivière pour 210 m² de logement, Ch Des Cimes Peyrelade

Territoire

Ariège (09)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 8 avril 2016

Dossier PC n° 0092731600001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0092731600001 a été délivré le 8 avril 2016 à Saint-Pierre-de-Rivière (Ariège, Occitanie), pour un projet situé Ch Des Cimes Peyrelade.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 210 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 311 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0A2065. Au total, 41 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Pierre-de-Rivière sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/04/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 311 m²

Surface créée

210 m²

Variation nette

+210 m²

Surface totale après

210 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/01/2022. Le chantier a duré 4 ans 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 avril 2016

Ouverture de chantier (DOC)

20/07/2017

Achèvement (DAACT)

01/01/2022

Délai autorisation - chantier

1 an 3 mois

Durée du chantier

4 ans 5 mois

Délai total

5 ans 8 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
08/04/2016
Chantier (DOC)
20/07/2017
4
Achèvement (DAACT)
01/01/2022

Localisation du projet à Saint-Pierre-de-Rivière

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A2065

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Peyrelade

Territoires administratifs

Commune
Saint-Pierre-de-Rivière Code postal 09000 Identifiant INSEE 09273
Département
Ariège (09)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 210 m² 0 m² 0 m² 0 m² 210 m² 210 m²
Total 0 m² 210 m² 0 m² 0 m² 0 m² 210 m² 210 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT PIERRE DE RIVIERE (09000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0092731600001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 09273 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 8 avril 2016
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 10/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 210 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 311 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Ch Des Cimes Peyrelade, à Saint-Pierre-de-Rivière (09000).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 8 avril 2016, ouverture de chantier le 20 juillet 2017, achèvement déclaré le 1 janvier 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0092731600001, déposé en mairie de Saint-Pierre-de-Rivière.

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