Permis de construire Logement N° 00923823A0003

Permis de construire n° 00923823A0003 aux Pujols pour 98 m² de logement, Lot ""Celestin-Mati

Territoire

Ariège (09)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 11 mai 2023

Dossier PC n° 00923823A0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00923823A0003, délivré le 11 mai 2023 aux Pujols (Ariège, Occitanie), porte sur un projet situé Lot ""Celestin-Mati.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 98 m² de surface de plancher sur un terrain de 835 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0D2009. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Ariège pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 91 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Pujols.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/05/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

835 m²

Surface créée

98 m²

Variation nette

+98 m²

Surface totale après

98 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/04/2024. Le chantier a été mené en 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

12/10/2023

Achèvement (DAACT)

12/04/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

6 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
11/05/2023
Chantier (DOC)
12/10/2023
4
Achèvement (DAACT)
12/04/2024

Localisation du projet aux Pujols

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0D2009

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Pujols Code postal 09100 Identifiant INSEE 09238
Département
Ariège (09)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²
Total 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-MARCEL SUR AUDE (11120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00923823A0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 09238 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 11 mai 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 04/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 98 m² de surface de plancher sur un terrain de 835 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lot ""Celestin-Mati, aux Pujols (09100).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 11 mai 2023, ouverture de chantier le 12 octobre 2023, achèvement déclaré le 12 avril 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00923823A0003, déposé en mairie des Pujols.

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