Permis de construire n° 00922313H0001 à Oust pour 102 m² de logement, Hameau de Roquemaurel La Coste
Territoire
Ariège (09)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 6 septembre 2013
Dossier PC n° 00922313H0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 00922313H0001 a été délivré le 6 septembre 2013 à Oust (Ariège, Occitanie), pour un projet situé Hameau de Roquemaurel La Coste.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 102 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 608 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 06/08/2014. L'ouverture de chantier a été déclarée le 05/11/2013, soit près de 2 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle D 1535, D 1533. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Hameau de Roquemaurel, la base recense un autre dossier depuis 2013. Ce dossier fait partie des 27 permis de construire et déclarations préalables référencés à Oust.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 06/08/2014. Le chantier a été mené en un peu plus de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert près de 2 mois après l'autorisation.
Autorisation
6 septembre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
05/11/2013
Achèvement (DAACT)
06/08/2014
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Durée du chantier
un peu plus de 9 mois
Délai total
11 mois
Localisation du projet à Oust
Le dossier vise 2 parcelles cadastrales. Ce dossier est l'un des 27 permis de construire et déclarations préalables référencés à Oust.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Coste
Territoires administratifs
- Commune
- Oust Code postal 09140 Identifiant INSEE 09223
- Département
- Ariège (09)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 608 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 102 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 102 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 102 m² | 102 m² |
| Total | 0 m² | 102 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 102 m² | 102 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ENGOMER (09800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00922313H0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 09223 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 6 septembre 2013 |
| Date de dépôt | 06/08/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur les parcelles D 1535, D 1533 à Oust (09140)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Hameau de Roquemaurel à Oust (09140)
L’autre dossier recensé sur la voie Hameau de Roquemaurel depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.