Permis de construire Logement N° 0092171800002

Permis de construire n° 0092171800002 à Niaux pour 144 m² de logement, La Vexane

Territoire

Ariège (09)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 14 juin 2018

Dossier PC n° 0092171800002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Niaux (Ariège, Occitanie), le permis de construire n° 0092171800002 a été délivré le 14 juin 2018, pour un projet situé La Vexane.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 210 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A1123, A1122, A1120. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Ariège pour les dossiers déposés en 2018 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 5 permis de construire et déclarations préalables référencés à Niaux.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

14/06/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

7 210 m²

Surface créée

144 m²

Variation nette

+144 m²

Surface totale après

144 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/10/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

14 juin 2018

Ouverture de chantier (DOC)

19/10/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
14/06/2018
3
Chantier (DOC)
19/10/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Niaux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A1123 A1122 A1120

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Vexane

Territoires administratifs

Commune
Niaux Code postal 09400 Identifiant INSEE 09217
Département
Ariège (09)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²
Total 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AUZAT (09220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0092171800002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 09217 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 14 juin 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 10/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 210 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé La Vexane, à Niaux (09400).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 14 juin 2018, ouverture de chantier le 19 octobre 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0092171800002, déposé en mairie de Niaux.

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