Permis de construire Logement N° 00918520A0008

Permis de construire n° 00918520A0008 à Mazères pour 90 m² de logement, Lot Des Jardins D'

Territoire

Ariège (09)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 6 août 2020

Dossier PC n° 00918520A0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00918520A0008 a été délivré le 6 août 2020 à Mazères (Ariège, Occitanie), pour un projet situé Lot Des Jardins D'.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0E2355. Au total, 312 permis de construire et déclarations préalables référencés à Mazères sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/08/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/11/2021. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 août 2020

Ouverture de chantier (DOC)

22/03/2021

Achèvement (DAACT)

09/11/2021

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
22/03/2021
Autorisation
06/08/2020
Chantier (DOC)
22/03/2021
4
Achèvement (DAACT)
09/11/2021

Localisation du projet à Mazères

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0E2355

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Mazères Code postal 09270 Identifiant INSEE 09185
Département
Ariège (09)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DREMIL LAFAGE (31280)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00918520A0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 09185 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 6 août 2020
Date de dépôt 22/03/2021
Dernière mise à jour (DPC) 11/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 90 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot Des Jardins D', à Mazères (09270).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 6 août 2020, ouverture de chantier le 22 mars 2021, achèvement déclaré le 9 novembre 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00918520A0008, déposé en mairie de Mazères.

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