Permis de construire Logement N° 00916721A0033

Permis de construire n° 00916721A0033 à Lézat-sur-Lèze pour 114 m² de logement

Territoire

Ariège (09)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 7 juin 2022

Dossier PC n° 00916721A0033

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00916721A0033 a été délivré le 7 juin 2022 à Lézat-sur-Lèze (Ariège, Occitanie).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 114 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé. Ce dossier est l'un des 156 permis de construire et déclarations préalables référencés à Lézat-sur-Lèze.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/06/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

114 m²

Variation nette

+114 m²

Surface totale après

114 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/05/2025. Le chantier a duré 2 ans 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 juin 2022

Ouverture de chantier (DOC)

21/06/2022

Achèvement (DAACT)

15/05/2025

Délai autorisation - chantier

14 jours

Durée du chantier

2 ans 10 mois

Délai total

2 ans 11 mois

Dépôt
21/06/2022
Autorisation
07/06/2022
Chantier (DOC)
21/06/2022
4
Achèvement (DAACT)
15/05/2025

Localisation du projet à Lézat-sur-Lèze

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lézat-sur-Lèze Code postal 09210 Identifiant INSEE 09167
Département
Ariège (09)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²
Total 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT SULPICE SUR LEZE (31410)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00916721A0033
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 09167 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 7 juin 2022
Date de dépôt 21/06/2022
Dernière mise à jour (DPC) 05/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 114 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 7 juin 2022, ouverture de chantier le 21 juin 2022, achèvement déclaré le 15 mai 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00916721A0033, déposé en mairie de Lézat-sur-Lèze.

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