Permis de construire n° 00916717A0018 à Lézat-sur-Lèze pour 112 m² de logement, 3 Lot 'Les Hauts De
Territoire
Ariège (09)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 27 septembre 2017
Dossier PC n° 00916717A0018
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 00916717A0018, délivré le 27 septembre 2017 à Lézat-sur-Lèze (Ariège, Occitanie), porte sur un projet situé 3 Lot 'Les Hauts De.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 112 m² de surface de plancher sur un terrain de 800 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0D3368. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Ariège en 2017 (médiane : environ 7 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 156 permis de construire et déclarations préalables référencés à Lézat-sur-Lèze.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/07/2020. Le chantier a duré 2 ans 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
27 septembre 2017
Ouverture de chantier (DOC)
16/11/2017
Achèvement (DAACT)
15/07/2020
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Durée du chantier
2 ans 7 mois
Délai total
2 ans 9 mois
Localisation du projet à Lézat-sur-Lèze
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Lézat-sur-Lèze Code postal 09210 Identifiant INSEE 09167
- Département
- Ariège (09)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 112 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 112 m² | 112 m² |
| Total | 0 m² | 112 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 112 m² | 112 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TOULOUSE (31300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00916717A0018 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 09167 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 27 septembre 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |