Permis de construire n° 00911714G0001 à Esplas pour 130 m² de logement, Couderc
Territoire
Ariège (09)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 29 septembre 2014
Dossier PC n° 00911714G0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Couderc, le permis de construire n° 00911714G0001 a été délivré le 29 septembre 2014 à Esplas (Ariège, Occitanie).
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 130 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 176 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A449, A469, A436. Ce dossier est l'un des 8 permis de construire et déclarations préalables référencés à Esplas.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/07/2016. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
29 septembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
13/10/2014
Achèvement (DAACT)
18/07/2016
Délai autorisation - chantier
14 jours
Durée du chantier
1 an 9 mois
Délai total
1 an 9 mois
Localisation du projet à Esplas
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Couderc
Territoires administratifs
- Commune
- Esplas Code postal 09700 Identifiant INSEE 09117
- Département
- Ariège (09)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 130 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 130 m² | 130 m² |
| Total | 0 m² | 130 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 130 m² | 130 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ESPLAS (09700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00911714G0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 09117 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 29 septembre 2014 |
| Date de dépôt | 18/07/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |