Permis de construire à Camarade pour 1 584 m² de locaux - Cap De La Goutte Les Poum
Territoire
Ariège (09)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 1 octobre 2021
Dossier PC n° 00907321A0003
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 00907321A0003, délivré le 1 octobre 2021 à Camarade (Ariège, Occitanie), pour un projet situé Cap De La Goutte Les Poum, Camarade (09290). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 584 m² de surface de plancher sur un terrain de 35 250 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 584 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont 0B570.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/04/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
1 octobre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
14/04/2022
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
6 mois 13 jours
Localisation du projet à Camarade
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Camarade Code postal 09290 Identifiant INSEE 09073
- Département
- Ariège (09)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 1 584 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 584 m² | 1 584 m² |
| Total | 0 m² | 1 584 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 584 m² | 1 584 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 1 584 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 584 m² | 1 584 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CAMARADE (09290)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00907321A0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 09073 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 1 octobre 2021 |
| Date de dépôt | 14/04/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2022-06 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |