Permis de construire à Le Bosc pour 262 m² de logement - Beigne
Territoire
Ariège (09)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 7 octobre 2020
Dossier PC n° 0090632000022
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 0090632000022, délivré le 7 octobre 2020 à Le Bosc (Ariège, Occitanie), pour un projet situé Beigne, Le Bosc (09000). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 262 m² de surface de plancher sur un terrain de 645 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont B919, B918, B917.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/01/2025.
Autorisation
7 octobre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
21/01/2021
Achèvement (DAACT)
31/01/2025
Délai autorisation - chantier
3 mois 14 jours
Durée du chantier
4 ans
Délai total
4 ans 3 mois
Localisation du projet à Le Bosc
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Beigne
Territoire administratif
- Commune
- Le Bosc Code postal 09000 Identifiant INSEE 09063
- Département
- Ariège (09)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 262 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 262 m² | 262 m² |
| Total | 0 m² | 262 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 262 m² | 262 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE BOSC (09000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0090632000022 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 09063 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 7 octobre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2025-07 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |