Permis de construire Logement N° 0090622300002

Permis de construire n° 0090622300002 à Bordes-Uchentein pour 132 m² de logement, Pujoulet

Territoire

Ariège (09)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 3 décembre 2023

Dossier PC n° 0090622300002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 3 décembre 2023 à Bordes-Uchentein (Ariège, Occitanie), le permis de construire n° 0090622300002 porte sur un projet situé Pujoulet.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 132 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 155 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A1018, A1575. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Ariège pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 13 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bordes-Uchentein.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/12/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 155 m²

Surface créée

132 m²

Variation nette

+132 m²

Surface totale après

132 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 3 décembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

3 décembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
03/12/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bordes-Uchentein

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

A1018 A1575

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Pujoulet

Territoires administratifs

Commune
Bordes-Uchentein Code postal 09800 Identifiant INSEE 09062
Département
Ariège (09)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²
Total 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TOULOUSE (31400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0090622300002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 09062 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 3 décembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 01/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 132 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 155 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Pujoulet, à Bordes-Uchentein (09800).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 3 décembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0090622300002, déposé en mairie de Bordes-Uchentein.

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