Permis de construire Logement N° 0090561600004

Permis de construire n° 0090561600004 à Bézac pour 129 m² de logement, Lot16 Lot Les Hauts De Fiquet

Territoire

Ariège (09)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 24 mai 2016

Dossier PC n° 0090561600004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0090561600004, délivré le 24 mai 2016 à Bézac (Ariège, Occitanie), porte sur un projet situé Lot16 Lot Les Hauts De Fiquet.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 129 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A1534. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Ariège pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 75 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bézac.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

129 m²

Variation nette

+129 m²

Surface totale après

129 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/08/2018. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

24 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

24/02/2017

Achèvement (DAACT)

28/08/2018

Délai autorisation - chantier

9 mois

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

2 ans 3 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
24/05/2016
Chantier (DOC)
24/02/2017
4
Achèvement (DAACT)
28/08/2018

Localisation du projet à Bézac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A1534

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bézac Code postal 09100 Identifiant INSEE 09056
Département
Ariège (09)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²
Total 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PAMIERS (09100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0090561600004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 09056 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 24 mai 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 08/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 129 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot16 Lot Les Hauts De Fiquet, à Bézac (09100).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 24 mai 2016, ouverture de chantier le 24 février 2017, achèvement déclaré le 28 août 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0090561600004, déposé en mairie de Bézac.

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