Permis de construire Locaux N° 00900923A0005

Permis de construire n° 00900923A0005 à Alzen pour 148 m² de locaux, Lieu-Dit Le Sahuc

Territoire

Ariège (09)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 1 mars 2024

Dossier PC n° 00900923A0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00900923A0005 a été délivré le 1 mars 2024 à Alzen (Ariège, Occitanie), pour un projet situé Lieu-Dit Le Sahuc.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 280 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 148 m² en exploitation agricole et forestière.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0A619. L'instruction du dossier a duré 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Ariège pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 43 permis de construire et déclarations préalables référencés à Alzen.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

01/03/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

2 280 m²

Surface créée

148 m²

Variation nette

+148 m²

Surface totale après

148 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 1 mars 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

1 mars 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
01/03/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Alzen

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A619

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lieu-Dit Le Sahuc

Territoires administratifs

Commune
Alzen Code postal 09240 Identifiant INSEE 09009
Département
Ariège (09)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²
Total 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²
Total locaux 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ALZEN (09240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00900923A0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 09009 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 1 mars 2024
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 08/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 280 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Lieu-Dit Le Sahuc, à Alzen (09240).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 1 mars 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00900923A0005, déposé en mairie d'Alzen.

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