Permis de construire n° 00833514U0001 à Omont pour 388 m² de locaux, La Tuilerie
Territoire
Ardennes (08)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 23 octobre 2014
Dossier PC n° 00833514U0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 00833514U0001, délivré le 23 octobre 2014 à Omont (Ardennes, Grand Est), porte sur un projet situé La Tuilerie.
Ce permis de construire porte sur des locaux neufs principalement à destination d'entrepôt. 388 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 644 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 01/12/2014, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé près de 10 mois. Comparé aux dossiers déposés en 2014 dans les Ardennes, ce délai est proche de leur médiane de environ 9 mois.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré DO 92, DO 93, DO 94, 94.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/12/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 10 mois. Ce délai est proche de la médiane observée dans les Ardennes pour les dossiers déposés en 2014 (environ 9 mois). Le chantier a été ouvert un peu plus d'un mois après l'autorisation.
Autorisation
23 octobre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
01/12/2014
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus d'un mois
Localisation du projet à Omont
Le dossier vise 4 parcelles cadastrales.
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Tuilerie
Territoires administratifs
- Commune
- Omont Code postal 08430 Identifiant INSEE 08335
- Département
- Ardennes (08)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 1 644 m².
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Entrepôt |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 388 m² à construire.
La surface de plancher passe de 317 m² à 705 m² après travaux.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 317 m² | 388 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 388 m² | 705 m² |
| Total | 317 m² | 388 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 388 m² | 705 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Autres activités | 317 m² | 388 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 388 m² | 705 m² |
| dont Entrepôt | 317 m² | 388 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 388 m² | 705 m² |
| Total locaux | 317 m² | 388 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 388 m² | 705 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHAGNY (08430)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00833514U0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 08335 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 23 octobre 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |