Permis de construire n° 00833018U0005 à Novy-Chevrières pour 2 888 m² de locaux, Les Limons
Territoire
Ardennes (08)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 8 octobre 2018
Dossier PC n° 00833018U0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Novy-Chevrières (Ardennes, Grand Est), le permis de construire n° 00833018U0005 a été délivré le 8 octobre 2018, pour un projet situé Les Limons.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 2 888 m² de surface de plancher sur un terrain de 168 216 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 2 888 m² en exploitation agricole et forestière.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont YC21, YC23, YC25. Le dossier a été instruit en un peu plus de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Ardennes en 2018 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 53 permis de construire et déclarations préalables référencés à Novy-Chevrières.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 8 octobre 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
8 octobre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Novy-Chevrières
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Novy-Chevrières Code postal 08300 Identifiant INSEE 08330
- Département
- Ardennes (08)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 2 888 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 888 m² | 2 888 m² |
| Total | 0 m² | 2 888 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 888 m² | 2 888 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 2 888 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 888 m² | 2 888 m² |
| Total locaux | 0 m² | 2 888 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 888 m² | 2 888 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NOVY-CHEVRIERES (08300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00833018U0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 08330 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 8 octobre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |