Permis de construire Logement N° 00831416U0006

Permis de construire n° 00831416U0006 à Neuflize pour 158 m² de logement, 08 Le Haut Du Clos Lot N_ 32

Territoire

Ardennes (08)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 15 juin 2016

Dossier PC n° 00831416U0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Neuflize (Ardennes, Grand Est), le permis de construire n° 00831416U0006 a été délivré le 15 juin 2016, pour un projet situé 08 Le Haut Du Clos Lot N_ 32.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 158 m² de surface de plancher sur un terrain de 659 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZE196. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Ardennes pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 72 permis de construire et déclarations préalables référencés à Neuflize.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/06/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

659 m²

Surface créée

158 m²

Variation nette

+158 m²

Surface totale après

158 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/10/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

15 juin 2016

Ouverture de chantier (DOC)

05/10/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
15/06/2016
3
Chantier (DOC)
05/10/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Neuflize

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZE196

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N_ 32

Territoires administratifs

Commune
Neuflize Code postal 08300 Identifiant INSEE 08314
Département
Ardennes (08)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 158 m² 0 m² 0 m² 0 m² 158 m² 158 m²
Total 0 m² 158 m² 0 m² 0 m² 0 m² 158 m² 158 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE CHATELET-SUR-RETOURNE (08300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00831416U0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 08314 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 15 juin 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 04/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 158 m² de surface de plancher sur un terrain de 659 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 08 Le Haut Du Clos Lot N_ 32, à Neuflize (08300).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 15 juin 2016, ouverture de chantier le 5 octobre 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00831416U0006, déposé en mairie de Neuflize.

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