Permis de construire à Brognon pour 80 m² de locaux - Rue De L Eglise Le Jeu De Battoir
Territoire
Ardennes (08)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 16 décembre 2015
Dossier PC n° 00808715A0003
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 00808715A0003, délivré le 16 décembre 2015 à Brognon (Ardennes, Grand Est), pour un projet situé Rue De L Eglise Le Jeu De Battoir, Brognon (08380). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 80 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 80 m² en entrepôt. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont B500, B499.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/02/2018.
Autorisation
16 décembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
24/10/2016
Achèvement (DAACT)
15/02/2018
Délai autorisation - chantier
10 mois 8 jours
Durée du chantier
1 an 3 mois
Délai total
2 ans 1 mois
Localisation du projet à Brognon
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Jeu De Battoir
Territoire administratif
- Commune
- Brognon Code postal 08380 Identifiant INSEE 08087
- Département
- Ardennes (08)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Code 8 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 48 m² | 80 m² | 0 m² | 48 m² | 0 m² | 32 m² | 80 m² |
| Total | 48 m² | 80 m² | 0 m² | 48 m² | 0 m² | 32 m² | 80 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Entrepôt | 48 m² | 80 m² | 0 m² | 48 m² | 0 m² | 32 m² | 80 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BROGNON (08380)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00808715A0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 08087 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 16 décembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2019-01 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |