Permis de construire Logement N° 00615716R0050

Permis de construire n° 00615716R0050 à Vence pour 255 m² de logement, 91 Chemin Des Tennis

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 4 novembre 2016

Dossier PC n° 00615716R0050

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 4 novembre 2016 à Vence (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00615716R0050 porte sur un projet situé 91 Chemin Des Tennis.

Le projet correspond à une opération d'extension sans transformation, portant sur 255 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 888 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AI113. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Alpes-Maritimes en 2016 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 518 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vence.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/11/2016

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

1 888 m²

Surface existante avant

91 m²

Surface créée

255 m²

Variation nette

+255 m²

Surface totale après

346 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/06/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

4 novembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

19/06/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 7 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
04/11/2016
3
Chantier (DOC)
19/06/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vence

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AI113

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vence Code postal 06140 Identifiant INSEE 06157
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 91 m² 255 m² 0 m² 0 m² 0 m² 255 m² 346 m²
Total 91 m² 255 m² 0 m² 0 m² 0 m² 255 m² 346 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VENCE (06140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00615716R0050
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06157 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 4 novembre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 255 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 888 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 91 Chemin Des Tennis, à Vence (06140).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 4 novembre 2016, ouverture de chantier le 19 juin 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00615716R0050, déposé en mairie de Vence.

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