Permis de construire Logement N° 00615619M0002

Permis de construire n° 00615619M0002 à Venanson pour 96 m² de logement, Chemi Du Relais

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 6 août 2020

Dossier PC n° 00615619M0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00615619M0002, délivré le 6 août 2020 à Venanson (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Chemi Du Relais.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 96 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 602 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 2 logements, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A1027. Ce dossier fait partie des 10 permis de construire et déclarations préalables référencés à Venanson.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/08/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 602 m²

Surface créée

96 m²

Variation nette

+96 m²

Surface totale après

96 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/09/2023. Le chantier a duré 3 ans 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

6 août 2020

Ouverture de chantier (DOC)

06/08/2020

Achèvement (DAACT)

06/09/2023

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Durée du chantier

3 ans 1 mois

Délai total

3 ans 1 mois

Dépôt
06/09/2023
Autorisation
06/08/2020
Chantier (DOC)
06/08/2020
4
Achèvement (DAACT)
06/09/2023

Localisation du projet à Venanson

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A1027

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Venanson Code postal 06450 Identifiant INSEE 06156
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²
Total 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VENANSON (06450)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00615619M0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06156 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 6 août 2020
Date de dépôt 06/09/2023
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 96 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 602 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Chemi Du Relais, à Venanson (06450).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 6 août 2020, ouverture de chantier le 6 août 2020, achèvement déclaré le 6 septembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00615619M0002, déposé en mairie de Venanson.

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