Permis de construire Logement N° 0061372600005

Permis de construire n° 0061372600005 à Spéracèdes pour 216,1 m² de logement, 732 Chemin Des Basses Molieres

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 10 avril 2026

Dossier PC n° 0061372600005

Demandeur

CAUVIN MMTB

Synthèse du dossier et statut administratif

À Spéracèdes (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 0061372600005 a été délivré le 10 avril 2026, pour un projet situé 732 Chemin Des Basses Molieres. Le demandeur déclaré est CAUVIN MMTB.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 216 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 345 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé, un architecte est intervenu sur le dossier et la parcelle cadastrale concernée est 0A558. L'instruction du dossier a duré un peu plus d'un mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Alpes-Maritimes pour les dossiers déposés en 2026 (environ 3 mois). L'ensemble des 65 permis de construire et déclarations préalables référencés à Spéracèdes est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

10/04/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 345 m²

Surface existante avant

153 m²

Surface créée

216 m²

Variation nette

+216 m²

Surface totale après

369 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 10 avril 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

10 avril 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
09/03/2026
2
Autorisation
10/04/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Spéracèdes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A558

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Spéracèdes Code postal 06530 Identifiant INSEE 06137
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Oui

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 153 m² 216 m² 0 m² 0 m² 0 m² 216 m² 369 m²
Total 153 m² 216 m² 0 m² 0 m² 0 m² 216 m² 369 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 2 - 2
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

CAUVIN MMTB

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
901901793
SIRET
90190179300017
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
PEYMEINADE (06530)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0061372600005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06137 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 10 avril 2026
Date de dépôt 09/03/2026
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 216,1 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 345 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 732 Chemin Des Basses Molieres, à Spéracèdes (06530).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par CAUVIN MMTB et accordé le 10 avril 2026.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 10 avril 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0061372600005, déposé en mairie de Spéracèdes.

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