Permis de construire Logement N° 00611821E0011

Permis de construire n° 00611821E0011 à Saint-Cézaire-sur-Siagne pour 93 m² de logement, Chemi Du Pre Long

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 24 mai 2021

Dossier PC n° 00611821E0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00611821E0011, délivré le 24 mai 2021 à Saint-Cézaire-sur-Siagne (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Chemi Du Pre Long.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 588 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B2696, 0B508. L'ensemble des 239 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Cézaire-sur-Siagne est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/05/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

588 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 21/12/2022. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

24 mai 2021

Ouverture de chantier (DOC)

24/11/2021

Achèvement (DAACT)

21/12/2022

Délai autorisation - chantier

6 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
21/12/2022
Autorisation
24/05/2021
Chantier (DOC)
24/11/2021
4
Achèvement (DAACT)
21/12/2022

Localisation du projet à Saint-Cézaire-sur-Siagne

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

0B2696 0B508

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Cézaire-sur-Siagne Code postal 06530 Identifiant INSEE 06118
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ANTIBES (06160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00611821E0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06118 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 24 mai 2021
Date de dépôt 21/12/2022
Dernière mise à jour (DPC) 01/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 588 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Chemi Du Pre Long, à Saint-Cézaire-sur-Siagne (06530).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 24 mai 2021, ouverture de chantier le 24 novembre 2021, achèvement déclaré le 21 décembre 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00611821E0011, déposé en mairie de Saint-Cézaire-sur-Siagne.

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