Permis de construire Logement N° 00610819D0023

Permis de construire n° 00610819D0023 à La Roquette-sur-Siagne pour 211 m² de logement, 450 Chemi De Poursel

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 12 février 2020

Dossier PC n° 00610819D0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 12 février 2020 à La Roquette-sur-Siagne (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00610819D0023 porte sur un projet situé 450 Chemi De Poursel.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 211 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 307 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AR113. Ce dossier fait partie des 231 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Roquette-sur-Siagne.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/02/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 307 m²

Surface créée

211 m²

Variation nette

+211 m²

Surface totale après

211 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/09/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

12 février 2020

Ouverture de chantier (DOC)

07/09/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Dépôt
07/09/2020
Autorisation
12/02/2020
3
Chantier (DOC)
07/09/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Roquette-sur-Siagne

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AR113

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Roquette-sur-Siagne Code postal 06550 Identifiant INSEE 06108
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 211 m² 0 m² 0 m² 0 m² 211 m² 211 m²
Total 0 m² 211 m² 0 m² 0 m² 0 m² 211 m² 211 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AURIBEAU SUR SIAGNE (06810)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00610819D0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06108 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 12 février 2020
Date de dépôt 07/09/2020
Dernière mise à jour (DPC) 09/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 211 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 307 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 450 Chemi De Poursel, à La Roquette-sur-Siagne (06550).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 12 février 2020, ouverture de chantier le 7 septembre 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00610819D0023, déposé en mairie de La Roquette-sur-Siagne.

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