Permis de construire n° 00609024E0003 à Pégomas pour 71 m² de logement, 356 chemin de l'Avarie
Territoire
Alpes-Maritimes (06)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 22 mai 2024
Dossier PC n° 00609024E0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 00609024E0003 a été délivré le 22 mai 2024 à Pégomas (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse 356 chemin de l'Avarie.
Ce permis de construire prévoit la création d'un logement. Le logement est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 71 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 615 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 01/10/2025, soit 1 an 4 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle 0A 6322, 0A 6293. La base compte 5 autres dossiers pour la même voie, chemin de l'Avarie, le premier datant de 2021. Au total, le catalogue compte 200 permis de construire et déclarations préalables à Pégomas, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/10/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
22 mai 2024
Ouverture de chantier (DOC)
01/10/2025
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 4 mois
Localisation du projet à Pégomas
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Pégomas Code postal 06580 Identifiant INSEE 06090
- Département
- Alpes-Maritimes (06)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 1 615 m². Le dossier déclare des annexes : piscine et autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Non renseignée |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Oui, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Autre annexe |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 71 m² à construire.
La surface de plancher passe de 56 m² à 127 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 56 m² | 71 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 71 m² | 127 m² |
| Total | 56 m² | 71 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 71 m² | 127 m² |
Typologie des logements
Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PÉGOMAS (06580)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00609024E0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 06090 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 22 mai 2024 |
| Date de dépôt | 01/10/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, chemin de l'Avarie à Pégomas (06580)
Les 5 autres permis de construire recensés chemin de l'Avarie depuis 2021. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.