Permis de construire Logement N° 00608918T0025

Permis de construire n° 00608918T0025 à Opio pour 260 m² de logement, 13 chemin de la Louisiane

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 5 mars 2019

Dossier PC n° 00608918T0025

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00608918T0025, délivré le 5 mars 2019 à Opio (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 13 chemin de la Louisiane.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le programme représente 260 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré D 862. Sur la même voie, chemin de la Louisiane, la base recense 2 autres dossiers depuis 2016. Ce dossier fait partie des 232 permis de construire et déclarations préalables à Opio référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

05/03/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

260 m²

Variation nette

+260 m²

Surface totale après

260 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 5 mars 2019. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

5 mars 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
05/03/2019
2
Autorisation
05/03/2019
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Opio

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

D 862

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Opio Code postal 06650 Identifiant INSEE 06089
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

Le dossier déclare une annexe : piscine. Le dossier mentionne le recours à un architecte.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Piscine
Architecte Oui

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 260 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 260 m² 0 m² 0 m² 0 m² 260 m² 260 m²
Total 0 m² 260 m² 0 m² 0 m² 0 m² 260 m² 260 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VILLARD-DE-LENS (38250)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00608918T0025
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06089 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 5 mars 2019
Date de dépôt 05/03/2019
Dernière mise à jour (DPC) 05/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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