Permis de construire Logement N° 00608816S0082

Permis de construire n° 00608816S0082 à Nice pour 933 m² de logement, 23 Av Des Anthemis

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 17 septembre 2016

Dossier PC n° 00608816S0082

Demandeur

LES ANTHEMIS

Synthèse du dossier et statut administratif

À Nice (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00608816S0082 a été délivré le 17 septembre 2016, pour un projet situé 23 Av Des Anthemis. Le demandeur déclaré est LES ANTHEMIS.

Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 933 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 240 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 6 logements après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T3, 1 T4 et 3 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont CH196, CH152. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Alpes-Maritimes en 2016 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 2 465 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nice.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/09/2016

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

5 240 m²

Surface existante avant

665 m²

Surface créée

933 m²

Variation nette

+268 m²

Surface totale après

933 m²

Logements créés

6

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/03/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

17 septembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

15/03/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 5 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
17/09/2016
3
Chantier (DOC)
15/03/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Nice

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

CH196 CH152

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nice Code postal 06200 Identifiant INSEE 06088
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 6 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Transformation principale Réhabilitation de logements
Locaux d'origine transformés Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Oui
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 665 m² 268 m² 665 m² 0 m² 665 m² 268 m² 933 m²
Total 665 m² 268 m² 665 m² 0 m² 665 m² 268 m² 933 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 6
Logements individuels 6
Individuels groupés 6

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 2 1 3 - 6
- - 33,3 % 16,7 % 50,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LES ANTHEMIS

Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
809137219
SIRET
80913721900014
Code APE (NAF)
68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Localisation
NICE (06200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00608816S0082
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06088 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 17 septembre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 03/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 6 logements en individuel, pour 933 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 240 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 23 Av Des Anthemis, à Nice (06000).
Qui porte ce projet ?
Le dossier est porté par LES ANTHEMIS et accordé le 17 septembre 2016.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 17 septembre 2016, ouverture de chantier le 15 mars 2018).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 2 T3, 1 T4 et 3 T5.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00608816S0082, déposé en mairie de Nice.

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