À Levens (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00607517J0005 a été délivré le 26 septembre 2017, pour un projet situé chemin du Docteur Francis Barrier.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 127 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 800 m².

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré H 1199. Sur la même voie, chemin du Docteur Francis Barrier, la base recense un autre dossier depuis 2017. Au total, le catalogue compte 216 permis de construire et déclarations préalables à Levens, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

26/09/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

800 m²

Surface créée

127 m²

Variation nette

+127 m²

Surface totale après

127 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 26 septembre 2017. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

26 septembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

26/09/2017

Autorisation

26/09/2017

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Levens

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

H 1199

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Levens Code postal 06670 Identifiant INSEE 06075
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 800 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Piscine, Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 127 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	127 m²	0 m²	0 m²	0 m²	127 m²	127 m²
Total	0 m²	127 m²	0 m²	0 m²	0 m²	127 m²	127 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	1	-	1
-	-	-	-	100,0 %	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: LEVENS (06670)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	00607517J0005
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	06075 - Voir la page commune
Année de dépôt	2017
Date d'autorisation	26 septembre 2017
Date de dépôt	26/09/2017
Dernière mise à jour (DPC)	09/2017
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, chemin du Docteur Francis Barrier à Levens (06670)

L’autre dossier recensé chemin du Docteur Francis Barrier depuis 2017. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°00607518J0002 Logement Autorisé

chemin du Docteur Francis Barrier

Levens (06670)

Nouvelle construction

07/05/2018 114 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Levens

PC n°00607517J0016 Logement Commencé

La Gourra

Levens (06670)

Nouvelle construction

09 sept. 2017 196 m² SDP

PC n°00607517J0003 Logement Autorisé

chemin du Pestrier

Levens (06670)

Nouvelle construction

14 sept. 2017 93 m² SDP

PC n°00607517J0017 Logement Commencé

chemin du Fond de Mel Ordalena

Levens (06670)

Nouvelle construction

25 sept. 2017 83 m² SDP

PC n°00607517J0012 Logement Autorisé

Camp Di Monaco

Levens (06670)

Nouvelle construction

26 sept. 2017 108 m² SDP

PC n°00607517J0007 Locaux Autorisé

5 place de la Republique

Levens (06670)

Extension sans transformation

09 oct. 2017 472 m² SDP COMMUNE DE LEVENS

PC n°00607517J0014 Logement Commencé

Prat Nord

Levens (06670)

Nouvelle construction

09 oct. 2017 76 m² SDP

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