Permis de construire n° 00607514J0008 à Levens pour 178 m² de logement, route de St-Blaise - Rm 14 Baurus
Territoire
Alpes-Maritimes (06)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Décision du 10 août 2014
Dossier PC n° 00607514J0008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 00607514J0008 a fait l'objet d'une décision le 10 août 2014 à Levens (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé route de St-Blaise - Rm 14 Baurus.
Ce permis de construire concernait une maison individuelle neuve. La maison était un T5 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement était l'occupation personnelle. Sur un terrain de 4 816 m², le programme représentait 178 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire a ensuite été annulé.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence D 1706. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Au total, le catalogue compte 216 permis de construire et déclarations préalables à Levens, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
10 août 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Levens
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Baurus
Territoires administratifs
- Commune
- Levens Code postal 06670 Identifiant INSEE 06075
- Département
- Alpes-Maritimes (06)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
La maison devait se situer sur un terrain de 4 816 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 178 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 178 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 178 m² | 178 m² |
| Total | 0 m² | 178 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 178 m² | 178 m² |
Typologie des logements
Le logement prévu était un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LEVENS (06670)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00607514J0008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 06075 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date de décision | 10 août 2014 |
| Date de dépôt | 17/05/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle D 1706 à Levens (06670)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.