Permis de construire Logement N° 00607513J0019

Permis de construire n° 00607513J0019 à Levens pour 163 m² de logement, Chem Marius Bovis de Joseph

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 12 mai 2014

Dossier PC n° 00607513J0019

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00607513J0019 a été délivré le 12 mai 2014 à Levens (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse Chem Marius Bovis de Joseph.

Ce permis de construire porte sur 2 appartements neufs. L'utilisation déclarée pour les logements est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 950 m², le programme représente 163 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 01/10/2014, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AE 474, AE 475. La base compte un autre dossier pour la même voie, Chem Marius Bovis de Joseph, le premier datant de 2013. Le catalogue recense 216 permis de construire et déclarations préalables à Levens, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/05/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

950 m²

Surface créée

163 m²

Variation nette

+163 m²

Surface totale après

163 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/10/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

12 mai 2014

Ouverture de chantier (DOC)

01/10/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
01/10/2014
Autorisation
12/05/2014
3
Chantier (DOC)
01/10/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Levens

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AE 474 AE 475

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Levens Code postal 06670 Identifiant INSEE 06075
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 950 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 2 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 163 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 163 m² 0 m² 0 m² 0 m² 163 m² 163 m²
Total 0 m² 163 m² 0 m² 0 m² 0 m² 163 m² 163 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 appartements neufs. Les logements comptent tous au moins quatre pièces.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements collectifs 2
Collectifs hors résidence 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 1 - 2
- - - 50,0 % 50,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TOURRETTE-LEVENS (06690)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00607513J0019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06075 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 12 mai 2014
Date de dépôt 01/10/2014
Dernière mise à jour (DPC) 01/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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