À Levens (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00607513J0012 a été délivré le 10 octobre 2013, pour un projet situé route de Duranus La Condamine.

Ce permis de construire prévoit 2 logements individuels neufs, tous des T3. L'utilisation déclarée pour les logements est la location. 104 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 452 m².

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AD 1. Le catalogue recense 216 permis de construire et déclarations préalables à Levens, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

10/10/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 452 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 10 octobre 2013. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

10 octobre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

10/10/2013

Autorisation

10/10/2013

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Levens

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD 1

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Condamine

Territoires administratifs

Commune: Levens Code postal 06670 Identifiant INSEE 06075
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 1 452 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la location.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	2 logements
Type principal	Plusieurs logements individuels
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Location
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 104 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	104 m²	0 m²	0 m²	0 m²	104 m²	104 m²
Total	0 m²	104 m²	0 m²	0 m²	0 m²	104 m²	104 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T3.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	2
Logements individuels	2
Individuels groupés	2

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	2	-	-	-	2
-	-	100,0 %	-	-	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: LEVENS (06670)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	00607513J0012
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	06075 - Voir la page commune
Année de dépôt	2013
Date d'autorisation	10 octobre 2013
Date de dépôt	10/10/2013
Dernière mise à jour (DPC)	10/2013
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Levens

PC n°00607513J0005 Logement Autorisé

route de la Mole La Mola

Levens (06670)

Nouvelle construction

12 juin 2013 179 m² SDP

PC n°00607513J0008 Logement Commencé

484 Chem de la Gorghetta

Levens (06670)

Nouvelle construction

09 août 2013 170 m² SDP

PC n°00607513J0001 Logement Commencé

29 Chem Marius Bouis de Joseph

Levens (06670)

Nouvelle construction

10 août 2013 119 m² SDP

PC n°00607513J0009 Logement Commencé

Prat Nord

Levens (06670)

Nouvelle construction

31 oct. 2013 101 m² SDP

PC n°00607513J0013 Locaux Autorisé

Chem de la Gumba

Levens (06670)

Nouvelle construction

15 nov. 2013 110 m² SDP METROPOLE NICE COTE D AZUR

PC n°00607513J0011 Logement Annulé

Chem Francis Barroera

Levens (06670)

Nouvelle construction

26 nov. 2013 200 m² SDP

Autres types d'autorisations à Levens

Permis d'aménager à Levens

15 autorisations

Permis de démolir à Levens

2 autorisations