Permis de construire Logement N° 00607512J0033

Permis de construire n° 00607512J0033 à Levens pour 154 m² de logement, 3271 Av Felix Faure Quartier Laval

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 6 février 2013

Dossier PC n° 00607512J0033

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00607512J0033, délivré le 6 février 2013 à Levens (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 3271 Av Felix Faure Quartier Laval.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 154 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 500 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B1495, B1499. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Alpes-Maritimes en 2012 (médiane : environ 1 an 3 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 208 permis de construire et déclarations préalables référencés à Levens.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

06/02/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 500 m²

Surface créée

154 m²

Variation nette

+154 m²

Surface totale après

154 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 6 février 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

6 février 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2012
2
Autorisation
06/02/2013
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Levens

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B1495 B1499

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Quartier Laval

Territoires administratifs

Commune
Levens Code postal 06670 Identifiant INSEE 06075
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 154 m² 0 m² 0 m² 0 m² 154 m² 154 m²
Total 0 m² 154 m² 0 m² 0 m² 0 m² 154 m² 154 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LEVENS (06670)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00607512J0033
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06075 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 6 février 2013
Date de dépôt 01/01/2012
Dernière mise à jour (DPC) 02/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 154 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 500 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 3271 Av Felix Faure Quartier Laval, à Levens (06670).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 6 février 2013).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00607512J0033, déposé en mairie de Levens.

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