Permis de construire Logement N° 00604623J0023

Permis de construire n° 00604623J0023 à Colomars pour 276 m² de logement, 2 chemin de la Sirole La Sirole

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 7 juin 2024

Dossier PC n° 00604623J0023

Demandeur

SUPREM'HABITAT

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 7 juin 2024 à Colomars (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00604623J0023 porte sur un projet situé 2 chemin de la Sirole La Sirole. La société de promotion immobilière SUPREM'HABITAT porte le projet.

Ce permis de construire concerne 2 logements individuels neufs, tous des T5. D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente. Sur un terrain de 2 467 m², le programme représente 276 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence B 307. Ce dossier fait partie des 129 permis de construire et déclarations préalables à Colomars référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

07/06/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 467 m²

Surface créée

276 m²

Variation nette

+276 m²

Surface totale après

276 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 7 juin 2024. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

7 juin 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
-
2
Autorisation
07/06/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Colomars

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

B 307

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Sirole

Territoires administratifs

Commune
Colomars Code postal 06670 Identifiant INSEE 06046
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 2 467 m². Le dossier déclare des annexes : garage et piscine. D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 276 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 276 m² 0 m² 0 m² 0 m² 276 m² 276 m²
Total 0 m² 276 m² 0 m² 0 m² 0 m² 276 m² 276 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 2 - 2
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par la société de promotion immobilière SUPREM'HABITAT, une SAS basée à Carros.

Demandeur

SUPREM'HABITAT

Voir le profil demandeur
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
853054914
SIRET
85305491400017
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2019
Localisation
CARROS (06510)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00604623J0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06046 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 7 juin 2024
Dernière mise à jour (DPC) 06/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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