Le permis de construire n° 00604620J0002 a été délivré le 29 septembre 2020 à Colomars (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé rue des Ecoles.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 141 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 846 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle D 2545. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue des Ecoles, le premier datant de 2020. Ce dossier fait partie des 129 permis de construire et déclarations préalables à Colomars référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

29/09/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

846 m²

Surface créée

141 m²

Variation nette

+141 m²

Surface totale après

141 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 29 septembre 2020. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

29 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

29/09/2020

Autorisation

29/09/2020

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Colomars

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D 2545

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Colomars Code postal 06670 Identifiant INSEE 06046
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 846 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Piscine, Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 141 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	141 m²	0 m²	0 m²	0 m²	141 m²	141 m²
Total	0 m²	141 m²	0 m²	0 m²	0 m²	141 m²	141 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	1	-	1
-	-	-	-	100,0 %	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: COLOMARS (06670)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	00604620J0002
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	06046 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	29 septembre 2020
Date de dépôt	29/09/2020
Dernière mise à jour (DPC)	09/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, rue des Ecoles à Colomars (06670)

L’autre dossier recensé rue des Ecoles depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°00604620J0011 Logement Autorisé

24 rue des Ecoles

Colomars (06670)

Nouvelle construction

07/10/2020 132 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Colomars

PC n°00604619J0017 Logement Commencé

chemin du Collet de Bor O Collet de Raff O Sup Rieur

Colomars (06670)

Nouvelle construction

05 août 2020 171 m² SDP

PC n°00604620J0010 Logement Autorisé

4 Chem des Muriers

Colomars (06670)

Nouvelle construction

03 sept. 2020 99 m² SDP FILIATERRE

PC n°00604620J0005 Locaux Terminé

Le Piboula

Colomars (06670)

Nouvelle construction

23 sept. 2020 1 814 m² SDP

PC n°00604620J0011 Logement Autorisé

24 rue des Ecoles

Colomars (06670)

Nouvelle construction

07 oct. 2020 132 m² SDP

PC n°00604620J0016 Logement Commencé

Chem du Clotet

Colomars (06670)

Nouvelle construction

14 oct. 2020 99 m² SDP

PC n°00604620J0018 Logement Terminé

La Droite - Corniche Paul

Colomars (06670)

Nouvelle construction

02 déc. 2020 100 m² SDP

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