Permis de construire Logement N° 00603420J0010

Permis de construire n° 00603420J0010 à Castagniers pour 153 m² de logement, Montee De La Garde

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 20 décembre 2020

Dossier PC n° 00603420J0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Montee De La Garde, le permis de construire n° 00603420J0010 a été délivré le 20 décembre 2020 à Castagniers (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 153 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 310 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A145. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près d'un an. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Alpes-Maritimes en 2020 (médiane : environ 11 mois). Au total, 70 permis de construire et déclarations préalables référencés à Castagniers sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/12/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 310 m²

Surface créée

153 m²

Variation nette

+153 m²

Surface totale après

153 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/06/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 décembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

13/06/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 5 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
20/12/2020
3
Chantier (DOC)
13/06/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Castagniers

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A145

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Castagniers Code postal 06670 Identifiant INSEE 06034
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 153 m² 0 m² 0 m² 0 m² 153 m² 153 m²
Total 0 m² 153 m² 0 m² 0 m² 0 m² 153 m² 153 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CASTAGNIERS (06670)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00603420J0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06034 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 20 décembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 08/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 153 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 310 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Montee De La Garde, à Castagniers (06670).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 20 décembre 2020, ouverture de chantier le 13 juin 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00603420J0010, déposé en mairie de Castagniers.

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