Permis de construire Logement N° 00603414J0005

Permis de construire n° 00603414J0005 à Castagniers pour 142 m² de logement, 1144 Rte D Aspremont Bercco

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 1 juin 2014

Dossier PC n° 00603414J0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 1 juin 2014 à Castagniers (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00603414J0005 porte sur un projet situé 1144 Rte D Aspremont Bercco.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 142 m² de surface de plancher sur un terrain de 750 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C1165. Ce dossier est l'un des 70 permis de construire et déclarations préalables référencés à Castagniers.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/06/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

750 m²

Surface créée

142 m²

Variation nette

+142 m²

Surface totale après

142 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/06/2016. Le chantier a duré 1 an 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 juin 2014

Ouverture de chantier (DOC)

25/07/2014

Achèvement (DAACT)

24/06/2016

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

1 an 10 mois

Délai total

2 ans

Dépôt
24/06/2016
Autorisation
01/06/2014
Chantier (DOC)
25/07/2014
4
Achèvement (DAACT)
24/06/2016

Localisation du projet à Castagniers

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

C1165

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Bercco

Territoires administratifs

Commune
Castagniers Code postal 06670 Identifiant INSEE 06034
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 142 m²
Total 0 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 142 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NICE (06000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00603414J0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06034 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 1 juin 2014
Date de dépôt 24/06/2016
Dernière mise à jour (DPC) 08/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 142 m² de surface de plancher sur un terrain de 750 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 1144 Rte D Aspremont Bercco, à Castagniers (06670).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 1 juin 2014, ouverture de chantier le 25 juillet 2014, achèvement déclaré le 24 juin 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00603414J0005, déposé en mairie de Castagniers.

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