Permis de construire Logement N° 00603319R0031

Permis de construire n° 00603319R0031 à Carros pour 185 m² de logement, 338 Chem de l'Emigra

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 24 août 2019

Dossier PC n° 00603319R0031

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Carros (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00603319R0031 a été délivré le 24 août 2019, pour un projet situé 338 Chem de l'Emigra.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 12 m² existants. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 185 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 005 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 04/05/2020, soit un peu plus de 8 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence B 1749. La voie, Chem de l'Emigra, compte 24 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Ce dossier fait partie des 465 permis de construire et déclarations préalables à Carros référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/08/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 005 m²

Surface existante avant

12 m²

Surface créée

185 m²

Variation nette

+173 m²

Surface totale après

185 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/05/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

24 août 2019

Ouverture de chantier (DOC)

04/05/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Dépôt
04/05/2020
Autorisation
24/08/2019
3
Chantier (DOC)
04/05/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Carros

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

B 1749

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Carros Code postal 06510 Identifiant INSEE 06033
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 12 m² existants et construit 185 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 2 005 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 185 m² à construire.

La surface de plancher passe de 12 m² à 185 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 185 m² 0 m² 0 m² 0 m² 185 m² 185 m²
Locaux 12 m² 0 m² 0 m² 12 m² 0 m² -12 m² 0 m²
Total 12 m² 185 m² 0 m² 12 m² 0 m² 173 m² 185 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NICE (06200)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00603319R0031
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06033 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 24 août 2019
Date de dépôt 04/05/2020
Dernière mise à jour (DPC) 06/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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